A2025-057 Arrêté d’alignement individuel Angoville
A2025-056 Arrêté de voirie modificatif arrêté A2025-020 portant réglementation circulation et stationnement travaux PCE services
A2025-055 Arrêté de fermeture exceptionnelle au public cimetière nouveau de Néville 7-07
A2025-054 Arrêté d’alignement individuel Renouville
A2025-053 Arrêté portant autorisation travaux cimetière nouveau Néville
A2025-052 Arrêté portant autorisation temporaire d’ouverture d’un débit de boissons 14-07
A2025-051 Arrêté de voirie portant autorisation de vente au déballage pour un vide maison 19-07
A2025-050 Arrêté du maire relatif à la reprise d’une sépulture en TC ancien Cosqueville
A2025-049 Arrêté municipal portant transfert de pouvoir de police spécial
A2025-048 Arrêté portant autorisation temporaire d’un débit de boissons comité des fêtes 3 août
A2025-047 Arrêté de voirie autorisant vente au déballage 3 août
A2025-046 Arrêté municipal portant autorisation organisation ball trap 27 juillet
A2025-045 Arrêté de voirie portant réglementation la circulation et stationnement camping sablon 20 juin
A2025-044 Arrêté de voirie portant autorisation vente au déballage PERRÉE
A2025-043 Arrêté du Maire relatif à la reprise de sépulture en TC ancien Cosqueville
A2025-042 Arrêté de voirie temporaire portant réglementation circulation et stationnement travaux GTM Normandie Centre
A2025-041 Arrêté du maire relatif à la reprise de sépulture TC Angoville
A2025-040 Arrêté du maire relatif aux reprises de concession Réthoville
A2025-039 Arrêté du maire relatif aux reprises de concession Cosqueville
A2025-038 Arrêté de voirie modificatif arrêté A2025-033 de circulation et de stationnement SAS PLANQUE
A2025-037 Arrêté du maire relatif aux reprises de concessions échues et non renouvelées Cosqueville
A2025-036 Arrêté portant abrogation l’arrêté de voirie portant autorisation vente au déballage précédent Grain de sel
A2025-035 Arrêté portant abrogation l’arrêté de voirie portant autorisation occupation domaine public ent. Chez Nous
A2025-034 Arrêté de voirie portant autorisation stationnement la petite épicerie
A2025-033 Arrêté de voirie temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement travaux SAS PLANQUE
A2025-032 Arrêté de voirie temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement implantation API
A2025-031 Arrêté de voirie portant autorisation vente au déballage Grain de sel
A2025-030 Arrêté permanent portant abrogation arrêté de stationnement Judowen
A2025-029 Arrêté permanent portant abrogation arrêté de voirie vente au déballage Cabart
A2025-028 Arrêté portant modification arrêté du 10 janvier 2025 portant autorisation ouverture temporaire d’un débit de boissons café asso
A2025-027 Arrêté de voirie portant réglementation circulation 8 mai
A2025-026 Arrêté portant interdiction de circulation véhicules de plus de 2,20m et agricoles zone rue de la Mairie
A2025-025 Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons
A2025-024 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement travaux INEO
A2025-023 Arrêté de circulation et de stationnement rue du Caqueret
A2025-022 Arrêté portant interdiction de circulation véhicules de plus de 2,20m et agricoles zone rue Galie
A2025-021 Arrêté portant autorisation l’ouverture temporaire d’un débit de boissons chasse aux œufs
A2025-020 Arrêté de voirie portant réglementation circulation et stationnement PCE services
A2025-019 Arrêté d’alignement individuel Cosqueville
A2025-018 Arrêté de voirie portant autorisation de stationnement Tche me ki la fe
A2025-017 Arrêté portant autorisation l’ouverture temporaire d’un débit de boisson Pti Wan
A2025-016 Arrêté portant autorisation l’ouverture temporaire d’un débit de boisson Tche me ki la fe
A2025-015 Arrêté de voirie portant autorisation de stationnement p’ti wan
A2025-014 Arrêté de voirie portant autorisation travaux poteaux télécom PTX BTP pour PCE Service
A2025-013 Arrêté de voirie portant autorisation forage GINGER BTP
A2025-012 Arrêté voirie portant réglementation circulation travaux MANCIPOZ TP
A2025-011 Arrêté désignant membres du CCAS
A2025-010 Arrêté d’alignement individuel Vrasville
A2025-009 Arrêté d’alignement individuel
A2025-008 Arrêté autorisation de travaux ERC Environnement
A2025-007 Arrêté autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons foyer rural 16-02
A2025-006 Arrêté autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons café asso 1-03
A2025-005 Arrêté autorisant temporairement occupation domaine routier Manche Numérique
A2025-004 Arrêté de circulation travaux MANCIPOZ TP
A2025-003 Arrêté portant réglementation circulation et stationnement travaux Ensio
A2025-002 Arrêté tempo portant de voirie interdisant circulation et stationnement pour travaux Réthoville
A2025-001 Arrêté portant autorisation temporaire de débit de boissons café ass